Principes des votes :
Chaque vote possède :
- un objet
- une proposition
- un type (Majorité simple ou double, unanimité).
Ces trois éléments sont affichés dans le bloc "haut-gauche" de la page.
L'objet et le type sont affichés automatiquement.
Cependant, ils peuvent être encore modifiés à l'occasion du vote, par simple ré-écriture ou sélection.
La proposition, quand à elle, est rédigée pendant le processus de vote.
Il y a deux types de votes :
Le vote "simplifié" ou encore "à main levée"
Le vote
L'opérateur automatique prend en compte le type de vote, le nombre total de copropriétaires, le nombre de oui, de non, les tantièmes, et propose un des trois résultats suivants :
Invalide : le quorum des votants (hors abstention) n'est pas atteint.
Refusé : le quorum est atteint, et le nombre de oui est insuffisant.
Accepté : le quorum est atteint et le nombre de oui est suffisant.
Vote simplifié et vote normal:
Légalement, les votes en copropriété se basent sur les tantièmes des copropriétaires. C'est pourquoi un module contenant la liste des copropriétaires est affiché, avec un choix exclusif "oui, non, abstention" pour chacun d'eux. Dans une procédure normale de vote, il faut donc passer en revue cette liste, et inscrire le choix de chaque copropriétaire, ce qui peut être assez long, mais qui a le mérite de prendre en compte les tantièmes.
Cependant, dans certaines copropriétés, et pour certains votes, il est possible de se contenter d'un vote à main levée, plus rapide.
Afin de conserver cette possibilité, et pour ne pas contraindre à effectuer la procédure basée sur la liste des copropriétaires, deux types de votes sont possibles : le vote "simplifié", et le "vote complet" :
Vote simplifié :
Faire le décompte des voix à main levée, et afficher le résultat du vote dans les trois zones de saisie de texte "Oui, Non, Abstention". S'assurer que les trois zones de saisie de texte des tantièmes sont bien à 0. C'est le fait que ces trois zones soient à 0 qui indique au système que le choix de l'assemblée s'est portée sur le vote simplifié. Vérifier que le type du vote est correct. Cliquer sur "Resultat du vote". L'opérateur prend en compte le quorum de votants, le type de vote, et calcule le résultat (Accepté, Refusé, Invalide), puis cliquer sur sur "EnregistrerVote" si l'assemblée valide ce résultat.Vote complet :
Demander le vote de tous les copropriétaires à l'aide de la liste, puis cliquer sur "Récapitulatif du vote". S'assurer que le type de vote est correct, et cliquer sur "Résultat du vote". Enfin, cliquer sur "EnregistrerVote" si l'assemblée valide le vote.
Commandes :
La commande "Récapitulatif du vote" , en bas de page, fait la somme de tous les oui, de tous les nons et abstentions, pondérés par les tantièmes, et affiche les résultats dans les zones de saisie de texte "récapitulatif (Nb de voix / tantièmes)"
La commande "Résultat du vote" reprend les valeurs affichées dans ces zones de texte, ainsi que le type de vote, pour déterminer et afficher le résultat du vote (Accepté, refusé, annulé)
La commande "Enregistrer Vote" entraîne la mémorisation des différents éléments du vote. Elle doit être utilisée à partir du moment où le vote est accepté par l'ensemble de l'assemblée. Tant que le vote n'est pas enregistré, il est possible de modifier toutes ses composantes (objet, proposition, type, etc...). En effet, la commande "EnregistrerVote" mémorise directement le contenu des éléments de la page du vote. Il est possible de voir le résultat de tous les votes enregistrés, à tout moment, à l'aide de la commande du menu principal : "AG >> Etat_AG"